Qu’est-ce qu’une pollution maritime ?

La première image qui vient à l’esprit quand on parle de pollution maritime est souvent celle d’une marée noire. Or, si la perte d’hydrocarbures en mer constitue toujours une menace réelle, elle n’est pas la seule. Vu la diversité des marchandises transportées par voie maritime dans le monde, tout type de produit est susceptible d’être déversé dans le milieu marin, du plus inoffensif au produit chimique le plus dangereux. Cependant, l’indemnisation des victimes, telle qu’elle est envisagée dans les conventions internationales, se fonde sur la notion de « dommage par pollution », d’où l’intérêt de connaître ce qui se cache derrière cette expression.

Du point de vue juridique
Il n’existe pas de définition unique et exclusive de la pollution lorsque ce terme est associé aux adjectifs marine ou maritime. La seule référence à souligner en la matière est la définition retenue à l’article 1.4 de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer, dite convention de Montego Bay de 1982.

La Convention MARPOL 73/78 dédiée à la pollution des mers parle, quant à elle, de la protection du milieu marin contre toutes formes de pollutions générées par le rejet de substances nuisibles à partir des navires.

Définition de la convention de Montego Bay
On entend par pollution du milieu marin, l’introduction directe ou indirecte, par l’homme, de substances ou d’énergie dans le milieu marin, y compris les estuaires, lorsqu’elle a ou peut avoir des effets nuisibles tels que :
- dommages aux ressources biologiques et à la faune et la flore marines
- risques pour la santé de l’homme
- entrave aux activités maritimes, y compris la pêche et les autres utilisations légitimes de la mer
- altération de la qualité de l’eau de mer du point de vue de son utilisation
- dégradation des valeurs d’agrément

Du point de vue opérationnel
Changeons de perspective… Il ne s’agit plus de normer ni définir ce qu’on appelle « pollution maritime » mais de gérer les pollutions tant en mer qu’à terre. Si la pollution implique des substances nuisibles, elle englobe tous les types d’hydrocarbures et les substances nocives potentiellement dangereuses (SNPD ou HNS - Hasardous & Noxious  Substances en anglais). Mais ces produits ne sont pas les seuls à pouvoir tomber des navires. L’immense majorité des produits manufacturés étant transportés par voie maritime, des déversements de toute nature sont susceptibles d’arriver sur les côtes.

Depuis les années 1960, les rives de la Manche ont ainsi été le théâtre d’échouages atypiques sur le littoral : des détonateurs, des pièces de Lego par millions, des ananas, des motos, des produits de beauté, du tabac, du whisky, etc. Et ces arrivages, qu’ils soient qualifiés de pollution ou non dans les plans de secours, devront bel et bien être gérés et nettoyés par les autorités en charge de la lutte, même si, dans certains cas, la population n’hésite pas à prêter mains fortes, non sans poser de sérieux problèmes (scènes de pillage sur les côtes du Devon dans le cas du MSC Napoli en 2007).

Enfin, une autre source de pollution maritime cachée se manifeste parfois en différé dans le temps, des décennies plus tard : le relargage d’épaves du fait de la corrosion. La Manche est justement une zone truffée d’épaves plus ou moins anciennes (beaucoup datant de la seconde guerre mondiale en particulier) où ce type de pollution à retardement se produit parfois.

Le Peter Sif
En novembre 1979, ce porte-conteneurs coule à Ouessant avec près de 400 T d’hydrocarbures. Des travaux de colmatage sont effectués pour empêcher les fuites. Le pompage et le pétaradage de l’épave sont envisagés mais abandonnés car jugés trop onéreux pour l’un et trop risqué pour l’autre. En 1998, la corrosion aidant, des fuites sont observées aux abords de l’épave et de nouveaux travaux de récupération sont conduits. Nouvelles fuites en 1999, 2003 et 2006. Une opération d’envergure permet de récupérer les 160 T restants. En mars 2007, les opérations achevées, le risque est considéré comme définitivement écarté, soit 28 ans après le naufrage.

 

Pollution marine ou pollution maritime ?
Selon les interlocuteurs et l’objet visé, l’une ou l’autre expression est employée.

Marine s’attache plutôt au milieu, à l’élément (marin ou océanique), ou encore à l’ensemble constitué par les eaux de la mer et les éléments vivants et énergies qui s’y trouvent. Le terme marine associé à pollution désigne donc la pollution affectant le milieu marin.

L’adjectif maritime s’attache, quant à lui, davantage à une activité, un usage, une intervention humaine, artificielle, à des fins précises. L’expression pollution marine traduit donc une approche biocentrée tandis que pollution maritime une approche anthropocentrée avec une origine humaine, directe ou indirecte, de la pollution en cause.